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Souel (290 EDT)

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Epizootie la picotte du mouton à Souel, 1784, 290 EDT HH 1

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Lien vers l'inventaire des archives déposées
Lien vers l'inventaire des archives en mairie

Présentation de la commune

Communautés de Souel et des Sarmazes.

Paroisse d’Ancien Régime : pour Souel : Notre-Dame de Souel ; pour Les Sarmazes : Saint-Martin des Sarmazes.

Nombre d’habitants : 177 (Insee 2006).

Historique de la conservation

Toutes les archives antérieures à 1790 sont déposées aux Archives départementales. Les archives modernes sont conservées pour partie en mairie et pour partie aux Archives départementales.
Les registres paroissiaux (1633-1776) perdus depuis 1910 sont consultables sous forme de photocopies (1 J 1098/1 à 1 J 1101/1).

Lacunes et pertes

On déplore la perte, en commune, de plusieurs documents : depuis 1910, le registre des délibérations consulaires de 1668 à 1790, sauf un fragment de 1757 à 1760 (BB 1), le livre des mutations de 1637 à 1706 (CC 7) ainsi que les registres paroissiaux de 1633 à 1776 (GG 1, 2, 1/1 et 1/2) ; plus récemment, depuis 1992, les listes nominatives de la population de 1931, 1936, 1946, 1968 ; depuis 2005, le fragment BB 1 des délibérations consulaires de 1757 à 1760.

Dates extrêmes

- Archives déposées : 1600-1931.

- Archives conservées en mairie : à partir de 1793.

Modalités d’entrée

La partie déposée du fonds de la commune de Souel a été constituée en plusieurs étapes : en premier lieu un article issu de la série E supplément déjà déposé aux Archives départementales dans la deuxième moitié du XIXe siècle, au moment où E. Jolibois rédige son inventaire sommaire ; le reste a été déposé à la suite des inspections communales de 1955 et 1974. En 1991, sont entrées aux Archives départementales, sous la forme d’un don anonyme, des photocopies des actes de baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse Notre-Dame de Souel de 1633 à 1776, détenus par un particulier (1 J 1098/1 à 1101/1).

Importance matérielle du fonds déposé

79 articles ; 0,85 mètre linéaire.

Présentation du contenu

Séries du cadre de classement représentées aux Archives départementales du Tarn

Archives antérieures à 1790, 23 articles.
BB – Administration communale : 3 articles, 1694-1786.
CC – Finances – Impôts et comptabilité : 14 articles, 1600-1790.
DD – Biens communaux – Eaux et forêts – Travaux publics – Voirie : 3 articles, 1711-1783.
EE – Affaires militaires : 1 article, 1766-1781.
FF – Justice – Procédures civiles – Police : 1 article, 1704-1766.
HH – Agriculture – Industrie – Commerce : 1 article, 1724-1789.

Archives postérieures à 1789, 55 articles.
D – Administration générale de la commune : 3 articles, 1790-an IV.
E – Etat civil : 2 articles, 1792-1807.
F – Population – Economie sociale – Statistique : 3 articles, an II-1931.
G – Contributions – Administrations financières : 35 articles, 1791-1862.
H – Affaires militaires : 2 articles, 1793-1819.
I – Police – Hygiène publique – Justice : 1 article, an XIII.
K – Elections et personnel : 2 articles, an XI-1812.
L – Finances de la commune : 2 articles, 1793-1821.
N – Biens communaux – Terres – Bois – Eaux : 2 articles, 1822-1842.
O – Travaux publics – Voirie – Moyens de transport – Régime des eaux : 2 articles, 1812.
P – Cultes : 1 article, an II.

Pour la période de l’Ancien Régime les Archives départementales conservent le dossier des réclamations sur les archives adressées à l’ancien secrétaire de la communauté en 1762 (290 EDT BB 3).

Les documents cadastraux sont largement représentés pour les deux communautés. Pour Souel, nous détenons le livre terrier de 1606 (290 EDT CC 1) et les trois brevettes de 1608 à 1703 (290 EDT CC 2 à 4) ; pour Les Sarmazes, on trouvera le compoix de 1600 (290 EDT CC 5) et les mutations de 1606 à 1635 (290 EDT CC 6). Les impositions et la comptabilité sont renseignées de 1641 à 1790 (290 EDT CC 8 à 14).

On indiquera par ailleurs un article relatif à la réparation de la cloche de 1762 à 1764 (290 EDT DD 2) et deux dossiers sur le four communal de 1771 à 1783 (290 EDT DD 1 et 3).

Les actes de baptêmes baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse Notre-Dame de Souel de 1633 à 1776 sont conservés uniquement sous la forme de photocopies (1 J 1098/1 à 1101/1). Aucun registre n'est répertorié dans la série communale pour la paroisse Saint-Martin des Sarmazes.

Pour la période moderne, la partie de fonds déposé comprend un nombre important d’articles mais avec peu de pièces dans chaque liasse. On signalera seulement les listes nominatives de 1896 à 1926 (290 EDT 1 F 1) et les document cadastraux, notamment les états de section de 1791 (290 EDT 1 G 1), les mutations pour les Sarmazes de l’an VII à 1809 (290 EDT 1 G 3) et de 1815 à 1832 (290 EDT 1 G 10 à 12). Pour Souel, on trouvera les mutations de 1819 à 1832 (290 EDT 1 G 31).

Signalons enfin l’inventaire des objets et du mobilier de l’église établi en l’an II (290 EDT 1 P 1).

Instruments de recherche

Pour les archives déposées, répertoire méthodique (logiciel utilisé : Word), par Françoise Cayre ; pour les archives conservées en commune, procès-verbal d’inspection, 1992.

Dates des inspections

1910, 1933, 1938, 1945, 1955, 1974, 1992.

Sources complémentaires

Archives publiques

- Juridiction : inventaire des registres paroissiaux (1765-1766), B 510.
- Vérification de l’état des archives des communautés : Souel et Sarmazes (1734), C 741.
- Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1692-1792), 2 E 290/1 et 2.
- Archives notariales : fonds Ginestet (an VI-an XII), 3 E 13.
- Clergé séculier : église paroissiale (1667-1792), G 836 et 837.
- Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/33 ; (1931), 6 M 3/56 ; (1936), 6 M 3/103 ; (1954), 772 W 20 ; (1962), 772 W 31 ; (1968), 772 W 42 ; (1975), 772 W 53.
- Divisions administratives et délimitations territoriales (1791-1835), 9 M 3/114.
- Administration communale (1810-1939), 2 O 290/1.
- Voirie communale (1836-1927), 3 O 573, 1261 et 2029.
- Matrices cadastrales (1813-1935), 3 P 2201 à 2209.
- Vente des biens nationaux : estimation (1791-an VII), Q 43 ; adjudication (1791-an VII), Q 116 et 117 ; séquestre d’immeubles (1790-an VI), Q 316 ; séquestre de meubles (an II-an IV), Q 416.
- Travaux hydrauliques (1873), 7 S 683.
- Enseignement : écoles primaires (1881-1938), 1 T 1/99 et 1 T 2/38.
- Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1860), 3 T 198 et 1873 W 667.
- Cours et tribunaux : répertoires de notaires (an VIII-1818), 8 U 133.
- Cultes : cures et succursales (1806-1821), 1 V 26 et 38 ; oratoires et chapelles particulières (1806), 1 V 82 ; fabriques (1849-1906), 1 V 568 et 801 ; églises et presbytères (1809), 1 V 836 ; factures (1900-1906), 1 V 1036.
- Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1929-1932), 2 X 875.

Archives entrées par voie extraordinaire 

Archives privées

- Terrier des cens dus à noble Henri de la Fon, pour des rentes situées notamment à Souel, avec de grandes initiales très curieusement ornées à la plume (1552-1554), 1 J 744/1.
- Photocopies des registres paroissiaux de Notre-Dame de Souel (1633-1776), 1 J 1098/1 à 1 J 1101/1.

 

[Contrôle de la description : mise à jour le 31 décembre 2009]

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