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La Sauzière-Saint-Jean

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Lien vers l'inventaire des archives déposées
Lien vers l'inventaire des archives en mairie

Présentation de la commune

Communauté de Lasclottes. La commune de Lasclottes prend le nom de La Sauzière-Saint-Jean en 1903.

Paroisse d’Ancien Régime : Saint-Jean de Senespe, Saint-Georges de La Sauzière.

Nombre d’habitants : 213 (Insee 2006).

Historique de la conservation

Toutes les archives sont conservées en mairie.

Lacunes et pertes

On déplore la perte en commune depuis 2008 d’archives modernes et notamment des arrêtés du maire de l’an XI à 1819, de la correspondance du maire de l’an VIII à l’an X ainsi que du registre de délivrance des passeports de l’an XIII à 1806.

Dates extrêmes

- Archives déposées : néant.

- Archives conservées en mairie : à partir de 1611.

Modalités d’entrée

Les Archives départementales conservent quelques documents entrés par voie extraordinaire : l’état des fiefs et rentes nobles est entré en 1896 avec la collection Doat (8 J 19/1) ; le compoix est un don de 1918 (1 J 122/2) et les délibérations sont entrées avant 1949 avec le fonds de Me Séry, notaire à Castres (26 J 199).

Importance matérielle du fonds déposé

Néant.

Présentation du contenu

Séries du cadre de classement représentées aux Archives départementales du Tarn

Archives antérieures à 1790, 8 articles.
BB – Administration communale : 1 article, 1779-1851.
CC – Finances – Impôts et comptabilité : 5 articles, 1611-1791.
GG – Cultes – Instruction publique – Assistance publique : 2 articles, 1677-1792.

Pour la période antérieure à 1790, la commune conserve les délibérations consulaires de 1779 à 1851 (BB 1), le compoix de 1611 (CC 1), les brevettes et mutations de 1615 à 1790 (CC 2 à 4), les rôles de la taille de la communauté de Lasclottes pour 1786 (CC 5) et les registres paroissiaux de 1677 à 1792 pour les deux paroisses de la communauté (GG 1 et 2).

Les Archives départementales conservent en série J des documents consulaires entrés par voie extraordinaire : le compoix du XVIIe siècle de Lasclottes (1 J 122/2), les délibérations consulaires de Lasclottes de 1649 à 1757 (26 J 199) et l’état des fiefs et rentes nobles dressé en 1693 (8 J 19/1).

Instruments de recherche

Procès-verbal d’inspection, 2008.

Dates des inspections

1908, 1951, 1968, 1985, 1996, 2008.

Sources complémentaires

Archives publiques

- Vérification de l’état des archives des communautés : Lasclottes (1734), C 740.
- Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1696-1792), 2 E 279/1 et 2.
- Arpentement du fief del mas de Ro de la Sauzière, dans le consulat de Lasclottes, relevant des Augustins de Lisle-sur-Tarn, avec deux plans (1733-1756), H 79.
- Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/38 ; (1931), 6 M 3/64 ; (1936), 6 M 3/111 ; (1946), 772 W 9 ; (1975), 772 W 53.
- Divisions administratives et délimitations territoriales (1791-1903), 9 M 3/51 et 111.
- Administration communale (1829-1938), 2 O 279/1 et 2.
- Voirie communale (1837-1915), 3 O 1249.
- Matrices cadastrales (1813-1971), 3 P 2124 à 2131.
- Vente des biens nationaux : estimation (1791), Q 39 ; adjudication (1791-an IV), Q 100 ; séquestre d’immeubles (1790-an II), Q 314 ; séquestre de meubles (an II), Q 414.
- Séparation des Eglises et de l’Etat (1905), 14 Q 27.
- Pont (1833), 2 S 3/24.
- Travaux hydrauliques (an XI-1938), 7 S 149, 150, 154, 319, 349, 456, 561, 679, 725 à 727, 797, 838, 878, 935 à 938, 1297, 1307 à 1309, 1311, 1312, 1315, 1537, 1554 à 1556 et 1863.
- Enseignement : écoles primaires (1876-1932), 1 T 1/97 et 1 T 2/38 ; plans divers (1877), 1 T 2/49 et 50.
- Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1860), 3 T 193, 1873 W 656 et 1921 W 495.
- Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1923-1925), 4 T 28.
- Cultes : cures et succursales (1813-1891), 1 V 44, 46 et 57 ; fabriques (1824-1896), 1 V 504, 703 et 799 ; églises et presbytères (1809), 1 V 836.
- Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1912-1929), 2 X 853 et 854.

Archives entrées par voie extraordinaire 

Archives privées

- Compoix de Lasclottes (XVIIe s.), 1 J 122/2.
- Etat des fiefs et rentes nobles de Lasclottes (1693) 8 J 19/1.
- Délibérations consulaires de Lasclottes (1649-1757), 26 J 199.

 

[Contrôle de la description : mise à jour le 31 décembre 2009]

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