archives

Couffouleux (70 EDT)

Vous êtes ici : EDT Archives Communales / Accès cartographique

Plan de l'église Saint-Victor de la Roussinarié, 1896, 2 O 70/2

Télécharger la fiche de la commune

Lien vers l'inventaire des archives déposées
Lien vers l'inventaire des archives en mairie

Présentation de la commune

Communauté de Couffouleux. Confirmation du nom de Couffouleux avec deux « f » suite à une délibération municipale du 28 mars 1988 et d’une délibération du Conseil général en 1988.

Paroisse d’Ancien Régime : Saint-Victor de la Roussinarié, Sainte-Quitterie, Saint-Salvi de Fieuzet, Saint-Vast et Saint-Pierre de Bracou.

Nombre d’habitants : 2 090 (Insee 2006).

Historique de la conservation

Les archives anciennes sont conservées aux Archives départementales à l’exception du cadastre, conservé en mairie. Un registre de baptêmes et sépultures de la paroisse Saint-Victor de la Roussinarié est conservé dans la commune de Rabastens (1656-1678, GG 46). Les archives postérieures à la Révolution sont conservées pour partie en mairie, pour partie aux Archives départementales.

Dates extrêmes

- Archives déposées : 1668-1818.

- Archives conservées en mairie : à partir de 1606.

Modalités d’entrée

Une partie du fonds de la commune de Couffouleux a été déposée à la suite des inspections communales de 1987 et 2002.

Importance matérielle du fonds déposé

17 articles ; 0,37 mètre linéaire.

Présentation du contenu

Séries du cadre de classement représentées aux Archives départementales du Tarn

Archives antérieures à 1790, 15 articles.
BB – Administration communale : 4 articles, 1674-1790.
GG – Cultes – Instruction publique – Assistance publique : 11 articles, 1668-1793.

Archives postérieures à 1789, 2 articles.
D – Administration générale de la commune : 1 article, 1751-1818.
P – Cultes : 1 article, 1792.

Séries du cadre de classement représentées en mairie :
Archives antérieures à 1790.
CC – Finances – Impôts et comptabilité : 5 articles, 1606-XVIIIe s.

Pour la période de l’Ancien Régime, les Archives départementales ont en dépôt les délibérations consulaires de 1674 à 1791 (70 EDT BB 1 à 4) ainsi que les registres paroissiaux de 1668 à 1793 (1 E 70/1-7 et 9-12). Les baptêmes mariages et sépultures de la paroisse Saint-Victor de la Roussinarié entre 1656 et 1678 sont conservés dans la commune de Rabastens (GG 46). La commune conserve les compoix et brevettes de 1606 à 1767 (CC 1 à 5).

Pour la période moderne, nous détenons seulement deux articles : un cahier des délibérations municipales de 1751 à 1818 (70 EDT 1 D 1) et un autre concernant la prestation de serment des prêtres en 1792 (70 EDT 1 P 1).

Instruments de recherche

Pour les archives déposées, répertoire méthodique (logiciel utilisé : Word), par Françoise Cayre ; pour les archives conservées en commune, procès-verbal d’inspection, 2002.

Dates des inspections

1904, 1935, 1943, 1945, 1948, 1962, 1987, 2002.

Sources complémentaires

Archives publiques

- Vérification de l’état des archives des communautés (1734), C 740.
- Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1613-1792), 2 E 70/1 à 5 et 2 E 271/1.
- Clergé séculier : église paroissiale (1690), G 769.
- Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/37 ; (1931), 6 M 3/62 ; (1936), 6 M 3/109 ; (1954), 772 W 13 ; (1962), 772 W 24 ; (1968), 772 W 35 ; (1975), 772 W 46.
- Divisions administratives et délimitations territoriales (1791-1838), 9 M 3/28.
- Administration communale (an XI-1939), 2 O 70/1 et 2.
- Voirie communale (1836-1939), 3 O 551 et 1041.
- Matrices cadastrales (1837-1938), 3 P 655 à 661.
- Vente des biens nationaux : estimation (1791-an VII), Q 38 ; adjudication (1791-an VIII), Q 89 ; séquestre d’immeubles (1792-an IV), Q 314 ; séquestre de meubles (1790-an IV), Q 413 ; séquestre de biens incorporels (an IV), Q 431.
- Séparation des Eglises et de l’Etat (1905), 14 Q 13.
- Navigation intérieure (1819-1937), 3 S 1/27 et 46.
- Travaux hydrauliques (an XI-1934), 7 S 40, 130, 255, 457, 458, 631, 743, 913, 1133, 1134, 1136, 1144, 1221, 1506, 1532, 1639, 1733 et 1806.
- Mines et carrières (1909-1960), 8 S 2/17.
- Enseignement : écoles primaires (1862-1941), 1 T 1/68 et 1 T 2/35 ; plans divers (sans date), 1 T 2/49 et 50 ; ouvertures d’établissements privés (1887-1888), 1 T 2/273 ; écoles primaires privées (1909-1914), 1 T 2/276.
- Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1884), 3 T 191 et 1873 W 447.
- Affaires culturelles : sites et monuments naturels (1931), 4 T 20.
- Cultes : cures et succursales (1806-1847), 1 V 42 et 61 ; vicariats (1825-1828), 1 V 73 ; chapelles de secours (1873-1877), 1 V 80 ; binage (1855-1856), 1 V 324 ; fabriques (an XIII-1906), 1 V 500, 672, 744 et 811 ; églises et presbytères (1809), 1 V 835 ; factures (1900-1906), 1 V 943.
- Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1872-1935), 2 X 456 et 457.

Archives entrées par voie extraordinaire 

Archives privées

- Ordonnance des commissaires royaux portant confirmation des privilèges des consuls et habitants de Couffouleux sur l'usage des vacants (1598), 1 J 275/1.

 

[Contrôle de la description : mise à jour le 31 décembre 2009]

 Mentions légales Plan du site